Nous accordons la plus grande importance aux droits de propriété intellectuelle, notamment aux droits d'auteur, aux marques de commerce, aux brevets, aux dessins et modèles et aux secrets commerciaux. Nous nous engageons fermement à protéger ces droits et à garantir l'authenticité de tous les produits et visuels présentés sur notre site. Malgré toute notre vigilance, la grande variété d'articles que nous proposons peut parfois entraîner des erreurs.
Si vous êtes titulaire de droits de propriété intellectuelle ou un mandataire autorisé et que vous soupçonnez qu'un élément de notre site porte atteinte à vos droits, nous vous prions de nous contacter sans délai. Nous vous assurons que nous prendrons immédiatement les mesures nécessaires pour protéger vos intérêts légitimes.
Pour déposer une plainte relative au droit d'auteur ou aux marques de commerce, veuillez fournir les informations suivantes à l'adresse électronique suivante : [email protected] :
1. Documents attestant de votre identité et confirmant que vous êtes le propriétaire légitime ou un mandataire autorisé du produit ou de l'image en question.
2. Une description exhaustive de l'œuvre ou du matériel, précisant son emplacement exact sur notre site web (URL du produit).
3. Des coordonnées complètes, telles que votre adresse postale, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique, afin de faciliter la communication avec vous.
4. Une déclaration affirmant votre conviction de bonne foi que l'utilisation contestée est celle du titulaire du droit d'auteur ou d'un autre droit de propriété intellectuelle, de son mandataire ou de la loi.
5. Détails permettant d'identifier la propriété intellectuelle qui, selon vous, a été violée sur notre site web.
6. En cas de violation de marque, veuillez inclure le numéro d'enregistrement de la marque ou un lien vers la publication originale, l'URL de l'œuvre/image contrefaite et toute preuve supplémentaire de votre propriété ou de votre droit d'utiliser la marque.
Veuillez noter que l'adresse courriel [email protected] est exclusivement réservée aux questions relatives aux droits d'auteur. Pour toute autre question, veuillez contacter notre service client.
Nous nous engageons à traiter rapidement tout litige signalé en matière de propriété intellectuelle et à défendre les droits des propriétaires.
Nous prenons au sérieux toute réclamation légitime et justifiée. Toutefois, le dépôt d'une fausse notification d'infraction peut entraîner des poursuites judiciaires, notamment le remboursement des dommages et intérêts et le remboursement des frais d'avocat. En cas de doute concernant le contenu, nous vous conseillons de consulter un avocat avant de procéder à toute notification. Nous saluons vos efforts pour la protection des droits de propriété intellectuelle et nous réjouissons de collaborer avec vous afin de garantir le respect de la législation.